Impôt de l’Ontario

Survol

L’impôt de l’Ontario est pris en charge par le module ontario. Ce module contient un gabarit que nous documentons ci-dessous ainsi que des classes dérivées spécifiques pour chaque année.

La fonction form permet de choisir l’année de la déclaration de revenus et ira tirer une instance du rapport pour cette année. L’instance est retournée par la fonction.

srd.ontario.form(year)

Fonction qui permet de sélectionner le formulaire d’impôt provincial par année.

Paramètres

year (int) – année (présentement entre 2016 et 2020)

Renvoie

Une instance du formulaire pour l’année sélectionnée.

Type renvoyé

class instance

Gabarit du rapport

Nous utilisons un gabarit afin de créer les rapports chaque année. Quand l’impôt change seulement au niveau des paramètres d’une année à l’autre, le rapport ira seulement chercher les nouveaux paramètres. Quand des fonctions changent, l’utilisateur n’a qu’à modifier les fonctions touchées (ou à en ajouter de nouvelles). Toutes les modifications de fonction survenues après l’année 2016 sont indiquées ci-dessous.

Nous reproduisons ici la spécification du gabarit. Il est basé sur le rapport de 2016.

class srd.ontario.template

Gabarit pour l’impôt provincial ontarien.

file(hh)

Fonction qui permet de calculer les impôts.

Cette fonction est celle qui calcule les déductions, les crédits non-remboursables et remboursables et les impôts nets.

Paramètres

hh (Hhold) – instance de la classe Hhold

copy_fed_return(p)

Fonction qui copie le revenu brut, les déductions, ainsi que les revenus nets et imposables du formulaire fédéral.

Paramètres

p (Person) – instance de la classe Person

calc_tax(p)

Fonction qui calcule l’impôt à payer selon la table d’impôt.

Cette fonction utilise la table d’impôt de l’année en cours.

Paramètres

p (Person) – instance de la classe Person

calc_non_refundable_tax_credits(p, hh)

Fonction qui fait la somme de tous les crédits d’impôt non-remboursables modélisés.

Paramètres
  • p (Person) – instance de la classe Person

  • hh (Hhold) – instance de la classe Hhold

get_age_cred(p)

Fonction qui calcule le crédit d’impôt non-remboursable provincial en raison de l’âge.

Paramètres

p (Person) – instance de la classe Person

Renvoie

Montant du crédit

Type renvoyé

float

get_spouse_cred(p, hh)

Fonction qui calcule le montant pour époux ou conjoint de fait.

Ce crédit est non-remboursable.

Paramètres
  • p (Person) – instance de la classe Person

  • hh (Hhold) – instance de la classe Hhold

Renvoie

Montant du crédit.

Type renvoyé

float

get_cpp_contrib_cred(p)

Fonction qui calcule le crédit d’impôt non-remboursable pour cotisations au RRQ / RPC.

Paramètres

p (Person) – instance de la classe Person

Renvoie

Montant du crédit.

Type renvoyé

float

get_pension_cred(p, hh)

Fonction qui calcule le crédit d’impôt non-remboursable pour revenu de retraite.

Paramètres
  • p (Person) – instance de la classe Person

  • hh (Hhold) – instance de la class Hhold

Renvoie

Montant du crédit.

Type renvoyé

float

get_disabled_cred(p)

Fonction qui calcule le crédit d’impôt non-remboursable pour invalidité.

Seule la portion pour le contribuable majeur lui-même est modélisée.

Paramètres

p (Person) – instance de la classe Person

Renvoie

Montant du crédit.

Type renvoyé

float

get_med_exp_cred(p, hh)

Fonction qui calcule le crédit d’impôt non-remboursable pour frais médicaux.

Paramètres
  • p (Person) – instance de la classe Person

  • hh (Hhold) – instance de la classe Hhold

Renvoie

Montant du crédit.

Type renvoyé

float

get_donations_cred(p)

Fonction qui calcule le crédit d’impôt non-remboursable pour dons de l’Ontario.

Paramètres

p (Person) – instance de la classe Person

Renvoie

Montant du crédit.

Type renvoyé

float

surtax(p)

Fonction qui calcule la surtaxe de l’Ontario.

Paramètres

p (Person) – instance de la classe Person

div_tax_credit(p)

Fonction qui calcule le crédit d’impôt pour dividendes de l’Ontario.

Paramètres

p (Person) – instance de la classe Person

tax_reduction(p, hh)

Fonction qui calcule la réduction de l’impôt de l’Ontario.

Ce montant est non-remboursable.

Paramètres
  • p (Person) – instance de la classe Person

  • hh (Hhold) – instance de la classe Hhold

calc_refundable_tax_credits(p, hh)

Fonction qui fait la somme des crédits remboursables.

Paramètres
  • p (Person) – instance de la classe Person

  • hh (Hhold) – instance de la classe Hhold

ocb(p, hh)

Fonction qui calcule l’Allocation ontarienne pour enfants.

Paramètres
  • p (Person) – instance de la classe Person

  • hh (Hhold) – instance de la classe Hhold

Renvoie

Montant de l’Allocation ontarienne pour enfants.

Type renvoyé

float

ostc(p, hh)

Crédit de taxe de vente de l’Ontario.

Ce crédit est remboursable.

Paramètres
  • p (Person) – instance de la classe Person

  • hh (Hhold) – instance de la classe Hhold

Renvoie

Montant du crédit.

Type renvoyé

float

calc_contributions(p)

Fonction qui fait la somme des contributions du contribuable (actuellement, seule la contribution santé est incluse).

Paramètres

p (Person) – instance de la classe Person

health_contrib(p)

Contribution santé de l’Ontario (Ontario health premium).

Cette fonction calcule le montant dû en fonction du revenu imposable.

Paramètres

p (Person) – instance de la classe Person

Le gabarit collige les résultats dans un formulaire d’impôt qui sera rattaché à la personne sous la forme d’un dictionnaire Python. Cette procédure permet de différencier les attributs d’une personne qui font partie de son profil des variables générées par l’impôt. C’est la fonction create_return() qui fait ce travail.

srd.ontario.create_return()

Fonctions spécifiques ou modifiées par année

class srd.ontario.form_2016

Formulaire d’impôt de 2016.

class srd.ontario.form_2017

Formulaire d’impôt de 2017.

class srd.ontario.form_2018

Formulaire d’impôt de 2018.

class srd.ontario.form_2019

Formulaire d’impôt de 2019.

lift_credit(p, hh)

Crédit d’impôt pour les personnes et les familles à faible revenu (Low-income individuals and families tax credit: LIFT).

Ce crédit entre en vigueur en 2019. Il est non-remboursable.

Paramètres
  • p (Person) – instance de la classe Person

  • hh (Hhold) – instance de la classe Hhold

class srd.ontario.form_2020

Formulaire d’impôt de 2020.