Cotisations sociales¶

Les cotisations sociales sont prises en charge par la classe payroll. Cette classe prend en charge les cotisations à l’assurance-emploi, au Régime québécois d’assurance parentale (RQAP), au Régime de rentes du Québec (RRQ) et au Régime de pensions du Canada (RPC). Pour les deux dernières, le module srpp de la chaire est utilisé et une fonction de la classe payroll (get_cpp_contrib) ira chercher les cotisations à l’intérieur de ce module.

La classe payroll attachera à chaque membre d’un couple un rapport de cotisations qui contiendra toutes les sommes cotisées. Pour le RRQ et le RPC, les cotisations aux régimes de base et celles aux régimes supplémentaires découlant de l’expansion débutée en 2019 sont séparées, car leur traitement fiscal est différent.

class srd.payroll(year)¶

Calcul des cotisations sociales: à l’assurance-emploi, au RQAP (Québec), au RRQ (Québec) ainsi qu’au RPC (provinces autres que le Québec).

Paramètres: year (int) – année pour le calcul

compute(hh)¶

Fonction qui appelle ei, qpip (voir ci-après) et la fonction get_cpp_contrib afin de calculer respectivement les cotisations à l’assurance-emploi, à l’assurance parentale (RQAP) et au RRQ/RPC.

Paramètres: hh (Hhold) – instance de la classe Hhold

get_cpp_contrib(p, hh)¶

Fonction pour le calcul des cotisations au RPC et au RRQ, qui appelle le module srpp.

Paramètres

p (Person) – instance de la classe Person
hh (Hhold) – instance de la classe Hhold

Renvoie

Montants des cotisations aux régimes de base et supplémentaire du RRQ et du RPC.

Type renvoyé

liste de floats

Assurance emploi¶

Survol¶

Le programme d’assurance-emploi est pris en charge par le module ei. Ce module contient un gabarit que nous documentons ci-dessous ainsi que des classes dérivées spécifiques pour chaque année.

La fonction program permet de choisir l’année du programme et ira tirer une instance du programme pour cette année. L’instance est retournée par la fonction suivante:

srd.ei.program(year)¶

Fonction qui permet de sélectionner le programme par année.

Paramètres: year (int) – année (présentement entre 2016 et 2022)
Renvoie: Une instance de la classe de l’année sélectionnée.
Type renvoyé: class instance

Pour le moment, le programme permet uniquement de calculer les cotisations.

Gabarit du programme¶

Nous utilisons un gabarit afin de créer les programmes chaque année. Quand le programme change seulement au niveau des paramètres d’une année à l’autre, nous irons chercher seulement les nouveaux paramètres. Quand des fonctions changent, l’utilisateur n’a qu’à modifier les fonctions touchées (ou à en ajouter de nouvelles). L’avantage des classes dérivées est de ne pas avoir à répéter toutes les fonctions d’une année à l’autre si celles-ci n’ont pas changé.

Nous reproduisons ici la spécification du gabarit. Il est basé sur le programme en vigueur en 2016.

class srd.ei.template¶

Programme d’assurance-emploi.

Ce gabarit sert pour l’instant à calculer les cotisations à l’assurance-emploi.

contrib(p, hh)¶

Fonction pour calculer les cotisations à l’assurance-emploi.

Paramètres

p (Person) – instance de la classe Person
hh (Hhold) – instance de la classe Hhold

Renvoie

Montant de la cotisation à l’assurance-emploi (annuelle).

Type renvoyé

float

Fonctions spécifiques ou modifiées par année¶

class srd.ei.programs.program_2016¶: Version du programme de 2016.

class srd.ei.programs.program_2017¶: Version du programme de 2017.

class srd.ei.programs.program_2018¶: Version du programme de 2018.

class srd.ei.programs.program_2019¶: Version du programme de 2019.

class srd.ei.programs.program_2020¶: Version du programme de 2020.

class srd.ei.programs.program_2021¶: Version du programme de 2021 (excluant les paramètres en lien avec la COVID-19).

- compute_benefits_covid()

srd.ei.programs.program_2021.compute_benefits_covid(self, p, hh)¶

Fonction pour calculer les prestations de l’assurance emploi qui remplaceraient la PCU (contrefactuel).

Paramètres

p (Person) – instance de la classe Person
hh (Hhold) – instance de la classe Hhold

Renvoie

montant de la prestation

Type renvoyé

float

class srd.ei.programs.program_2022¶: Version du programme de 2022.

Régime québécois d’assurance parentale¶

Survol¶

Le Régime québécois d’assurance parentale existant au Québec est pris en charge par le module qpip. Ce module contient un gabarit que nous documentons ci-dessous, ainsi que des classes dérivées spécifiques pour chaque année.

La fonction program permet de choisir l’année du programme et ira tirer une instance du programme pour cette année. L’instance est retournée par la fonction suivante:

srd.qpip.program(year)¶

Fonction qui permet de sélectionner le programme par année.

Paramètres: year (int) – année (présentement entre 2016 et 2022)
Renvoie: Une instance de la classe de l’année sélectionnée.
Type renvoyé: class instance

Pour le moment, le programme permet uniquement de calculer les cotisations.

Gabarit du programme¶

Nous utilisons un gabarit afin de créer les programmes chaque année. Quand le programme change seulement au niveau des paramètres d’une année à l’autre, nous irons chercher seulement les nouveaux paramètres. Quand des fonctions changent, l’utilisateur n’a qu’à modifier les fonctions touchées (ou à en ajouter de nouvelles). L’avantage des classes dérivées est de ne pas avoir à répéter toutes les fonctions d’une année à l’autre si celles-ci n’ont pas changé.

Nous reproduisons ici la spécification du gabarit. Il est basé sur le programme en vigueur en 2016.

class srd.qpip.template¶

Régime québécois d’assurance parentale (RQAP).

Ce gabarit sert pour l’instant à calculer les cotisations au RQAP.

contrib(p, hh)¶

Fonction pour calculer les cotisations à l’assurance parentale.

Paramètres

p (Person) – instance de la classe Person
hh (Hhold) – instance de la classe Hhold

Renvoie

Montant de la cotisation à l’assurance parentale (annuelle).

Type renvoyé

float

Fonctions spécifiques ou modifiées par année¶

class srd.qpip.programs.program_2016¶: Version du programme de 2016.

class srd.qpip.programs.program_2017¶: Version du programme de 2017.

class srd.qpip.programs.program_2018¶: Version du programme de 2018.

class srd.qpip.programs.program_2019¶: Version du programme de 2019.

class srd.qpip.programs.program_2020¶: Version du programme de 2020.

class srd.qpip.programs.program_2021¶: Version du programme de 2021.

class srd.qpip.programs.program_2022¶: Version du programme de 2022.